Propriété :
Le site https://fermeduclossimonin.com, ci après « le site » est la propriété exclusive de La Ferme du Clos Simonin.
Glossaire :
– Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site – Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978)
Informations légales :
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: – Responsable communication du site : M.Krempp – Chef d’entreprise contact@fermeduclossimonin.com – Propriétaire du site : EARL La Ferme du Clos Simonin – le Clos Simonin – 21130 Flagey Lès Auxonne – France https://fermeduclossimonin.com EARL au capital de 6 700 Euros / RCS Dijon D 493 330 989 / SIRET 493 330 989 000 10
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Date de dernière mise à jour :
Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation ont été mises à jour le 25 octobre 2018.
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